L'injure est une parole, un écrit ou une expression de la pensée adressé à une personne (ou à un groupe de personnes) dans l'intention de la blesser, de la mépriser ou de l'offenser.

Il ne faut pas confondre l'injure et la diffamation.

En effet, l'injure ne fait pas référence à un fait précis. En revanche, la diffamation est l'affirmation d'un fait précis qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne.

Par ailleurs, il faut distinguer l'injure raciste ou discriminatoire et l’incitation à la haine, à la violence ou à la discrimination.

L’intention de l'auteur de l'injure est de blesser la personne ou le groupe de personnes qu'il vise. En revanche, l’auteur de l’incitation a pour but de pousser plusieurs personnes à avoir une réaction malveillante et haineuse à l’encontre d’autres individus ou groupes d'individus.

Qu’est-ce que l’injure non publique ?

On parle d’injure non publique lorsque l’injure est proférée dans un lieu privé et que seul un cercle restreint de personnes peut l’entendre ou y avoir accès.

Par exemple, il peut s’agir de propos tenus lors d’un dîner au domicile de la victime, de messages envoyés à un groupe d’amis, de vidéos publiées sur un compte privé (fermé au public) d’un réseau social de la victime.

Qu’est-ce que l’injure publique ?

L'injure publique est commise dans un lieu public ou dans une réunion publique, par l’un des moyens suivants :

• Discours, cris ou menaces
• Écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images
• Tout autre support de l'écrit, de la parole ou de l'image
• Placards ou affiches
• Publication par un moyen de communication en ligne accessible au public.

Peut-on signaler un contenu injurieux à l’hébergeur d’un site internet ?

Lorsqu’un contenu injurieux est publié sur internet, toute personne (majeure ou mineure) peut faire un signalement à l’hébergeur du site ou de la plateforme concerné.

À la suite du signalement, l’hébergeur doit vérifier que le contenu signalé est illicite.

Si tel est le cas, il doit immédiatement :

• Prévenir les autorités compétentes (exemple : le procureur de la République)
• Et retirer ou bloquer l'accès au contenu illégal.

Peut-on signaler un contenu injurieux aux forces de l’ordre ?

Il est possible de signaler une injure aux forces de l’ordre. Toutefois, le signalement ne peut pas être effectué par le biais de PHAROS.

Pour signaler une injure, la victime ou le témoin doit directement contacter un service de police ou de gendarmerie.

La victime peut déposer plainte contre l’auteur de l’injure ou faire une citation directe.

Si elle ne connait pas l’auteur des faits, la victime peut déposer plainte contre X (en revanche, elle ne peut pas faire de citation directe).

La citation directe permet d’éviter une enquête qui pourrait être longue. Toutefois, la rédaction d’une citation directe répond à des règles très strictes. Il est donc fortement conseillé à la victime de faire appel à un avocat.

L’auteur d’une injure encourt une ou plusieurs sanctions pénales. Si la victime s’est constituée partie civile, l’auteur des faits peut également être condamné à lui verser des dommages et intérêts.

Les peines applicables aux auteurs d’injures racistes ou discriminatoires sont plus élevées que celles prévues pour les autres types d’injure. Par ailleurs, des sanctions spécifiques s’appliquent à l’auteur d’une injure adressée à une autorité publique (administration publique, juge, policier, juré, etc.).

La victime qui s’est constituée partie civile (ou qui a fait une citation directe) peut obtenir une indemnisation de la part de la personne pénalement condamnée.

Si la victime ne souhaite pas saisir les juridictions pénales ou si elle n’est pas partie civile, elle peut également faire une demande d’indemnisation auprès des juridictions civiles.

Les juridictions civiles ne peuvent pas condamner les responsables à une sanction pénale. Par contre, elles peuvent leur ordonner d’indemniser la victime.