Ce sont les établissements de santé qui peuvent vous proposer cette prestation d'hébergement temporaire non médicalisé.

Cette prestation est programmée dans le cadre du parcours de soins.

Il faut avoir une prescription médicale d'un praticien exerçant au sein de cet établissement.

Cette prestation se déroule avant ou après un séjour hospitalier ou une autre séance de soins.

Cette prestation peut vous être proposée si votre état de santé ne justifie pas l'une des situations suivantes :

• Surveillance médicale ou paramédicale continue
• Hospitalisation à domicile
• Installation médicale technique lourde.

Cependant, votre état de santé doit nécessiter des soins qui se répètent ou spécifiques pendant une certaine durée.

Votre maintien à proximité de l'établissement de santé est nécessaire pour au moins l'une des raisons suivantes :

• Votre domicile est situé à plus d'une heure de trajet motorisé du lieu de prise en charge. Les conditions d'accessibilité (climat, circulation) sont pris en compte

• Inadaptation temporaire du logement ou de l'environnement du fait de votre état de santé (exemple : incompatibilité temporaire entre votre état de santé et l'architecture ou l'accessibilité du domicile)

• Isolement géographique ou social de votre part. Cet isolement est évalué en prenant en compte la présence à proximité d'un entourage pouvant être mobilisé pour vous accompagner.

La prestation d'hébergement temporaire non médicalisé est proposée uniquement si vous êtes autonome ou si vous pouvez être accompagné.

Il faut distinguer selon que vous êtes majeur ou mineur.

La prestation d'hébergement temporaire non médicalisé dit hôtel hospitalier peut être réalisée :

• Au sein de l'établissement de santé
• Dans des locaux identifiés et distincts des espaces de soins et d'hospitalisation
• En dehors de l'établissement de santé dans des locaux dédiés à l'hébergement et situés à proximité de l'établissement.

Pour ce faire, une convention avec un tiers (par exemple, un prestataire hôtelier) peut être signée.

Cette durée peut dépendre de certaines spécificités.

Aucun soin n'est réalisé dans l'hébergement temporaire non médicalisé, par l'établissement de santé.

Cependant, il existe 3 exceptions :

• Télémédecine
• Télésoin
• Soins réalisés en situation d'urgence.

Vous recevez une information complète sur les caractéristiques de cette prestation (exemples : contribution financière, règlement intérieur de la structure d’hébergement).

Votre consentement :

• Est recueilli par tout moyen, y compris sous forme dématérialisée
• Est valable tant qu'il n'a pas été retiré
• Porte sur le caractère temporaire et non médicalisé de l'hébergement et l'absence de soins et de surveillance médicale par l'établissement de santé.

Il faut distinguer plusieurs situations.