Actualité

Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi

Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
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Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire

Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
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Révisions allégées n°1 des PLUi du territoire : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Les projets de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes Terres de...
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Fissures liées à la sécheresse : signalez-vous avant le 30 décembre 2022

La sécheresse qui a sévit cet été a pu engendrer des fissures à l’intérieur ou à l’extérieur des habitations....
PLUI-terresdemontaigu
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Enquête publique unique : Révisions allégées n°1 de chaque PLUi du territoire

Les projets de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes Terres de...
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Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
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Lancement des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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Le PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière est approuvé !

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière a été approuvé le 14 octobre 2019.
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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PLUi ex-Canton de Rocheservière : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

À la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 27 mai au 29 juin 2019, le commissaire enquêteur...
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