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Question-réponse

Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ?

Vérifié le 28/05/2025 - Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Un véhicule terrestre à moteur est un engin motorisé, conçu pour circuler au sol (hors rails) et destiné au transport de personnes, de marchandises ou à tracter un autre véhicule.

Cette définition englobe une grande variété de véhicules, répartis en plusieurs catégories selon leur usage, leur gabarit ou leur fonction.

Véhicules de tourisme et utilitaires
  • Voitures particuliĂšres (VP)
  • VĂ©hicules utilitaires lĂ©gers (VUL)
  • Camions et poids lourds
  • Camping-cars
2 et 3 roues motorisés
  • Cyclomoteurs (≀ 50 cmÂł ou ≀ 45 km/h)
  • Motocyclettes lĂ©gĂšres (≀ 125 cmÂł)
  • Motos (toutes cylindrĂ©es)
  • Scooters
  • Tricycles motorisĂ©s
Quads et engins assimilés
  • Quads lĂ©gers (≀ 50 cmÂł ou ≀ 45 km/h, ≀ 350 kg Ă  vide)
  • Quads lourds (autres quads homologuĂ©s)
  • Side-by-side vehicles (Ssv) ou buggys motorisĂ©s
Véhicules à 4 roues légers
  • Voiturettes (sans permis) / quadricycles lĂ©gers
  • Quadricycles lourds Ă  moteur
Engins spéciaux motorisés
  • VĂ©hicules agricoles (par exemple, tracteurs, moissonneuses)
  • VĂ©hicules forestiers
  • MatĂ©riel de travaux publics (engins de chantier)
  • Engins de nettoyage, de dĂ©neigement
Transports collectifs motorisés
  • Autobus, autocars
  • Minibus
  • Trolleybus (vĂ©hicules Ă©lectriques guidĂ©s par catĂ©naire, sans rail)
VĂ©hicules prioritaires ou d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral
  • Ambulances, vĂ©hicules de police, gendarmerie, douanes, pompiers
  • VĂ©hicules de service hivernal (saleuses, chasse-neige)
  • VĂ©hicules militaires (en dehors d’exemptions spĂ©cifiques)

 Ă€ noter

Les véhicules suivants ne sont donc pas considérés comme véhicule terrestre à moteur : vélo, trottinette non motorisée, train et tramway (car ils roulent sur rails), drone, avion ou hélicoptÚre.

Quand un véhicule est considéré comme un véhicule terrestre à moteur, il doit suivre les rÚgles suivantes :

  • Il doit ĂȘtre assurĂ©, mĂȘme s’il ne roule pas
  • Il doit ĂȘtre immatriculĂ© (avoir une carte grise et une plaque)
  • Il peut avoir besoin d’un contrĂŽle technique
  • Il doit respecter le code de la route
  • Il peut ĂȘtre concernĂ© par des rĂšgles environnementales (par exemple, vignette Crit’Air).

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