Question-réponse
Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ?
Vérifié le 28/05/2025 - Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Un véhicule terrestre à moteur est un engin motorisé, conçu pour circuler au sol (hors rails) et destiné au transport de personnes, de marchandises ou à tracter un autre véhicule.
Cette définition englobe une grande variété de véhicules, répartis en plusieurs catégories selon leur usage, leur gabarit ou leur fonction.
- Voitures particuliĂšres (VP)
- Véhicules utilitaires légers (VUL)
- Camions et poids lourds
- Camping-cars
- Cyclomoteurs (†50 cm³ ou †45 km/h)
- Motocyclettes légÚres (†125 cm³)
- Motos (toutes cylindrées)
- Scooters
- Tricycles motorisés
- Quads légers (†50 cm³ ou †45 km/h, †350 kg à vide)
- Quads lourds (autres quads homologués)
- Side-by-side vehicles (Ssv) ou buggys motorisés
- Voiturettes (sans permis) / quadricycles légers
- Quadricycles lourds Ă moteur
- Véhicules agricoles (par exemple, tracteurs, moissonneuses)
- Véhicules forestiers
- Matériel de travaux publics (engins de chantier)
- Engins de nettoyage, de déneigement
- Autobus, autocars
- Minibus
- Trolleybus (véhicules électriques guidés par caténaire, sans rail)
- Ambulances, véhicules de police, gendarmerie, douanes, pompiers
- Véhicules de service hivernal (saleuses, chasse-neige)
- VĂ©hicules militaires (en dehors dâexemptions spĂ©cifiques)
Ă noter
Les véhicules suivants ne sont donc pas considérés comme véhicule terrestre à moteur : vélo, trottinette non motorisée, train et tramway (car ils roulent sur rails), drone, avion ou hélicoptÚre.
Quand un véhicule est considéré comme un véhicule terrestre à moteur, il doit suivre les rÚgles suivantes :
- Il doit ĂȘtre assurĂ©, mĂȘme sâil ne roule pas
- Il doit ĂȘtre immatriculĂ© (avoir une carte grise et une plaque)
- Il peut avoir besoin dâun contrĂŽle technique
- Il doit respecter le code de la route
- Il peut ĂȘtre concernĂ© par des rĂšgles environnementales (par exemple, vignette CritâAir).
Et aussi
-
Assurance automobile (véhicule)
Argent - ImpĂŽts - Consommation